Dernière mise à jour : 03/06/2026
1. Contenus du site YesodJob
Les textes, designs, interfaces, structures, codes, pages, visuels et documents présents sur le site YesodJob sont protégés. Toute copie ou réutilisation non autorisée est interdite.
2. Maquettes proposées avant acompte
Les premières maquettes ou orientations visuelles proposées avant acompte restent la propriété de YesodJob tant qu’aucun accord commercial complet n’est validé. Elles ne peuvent pas être copiées, transmises à un autre prestataire ou exploitées sans autorisation.
3. Code et développement sur mesure
Les projets YesodJob sont développés sur mesure. Après paiement complet, le client reçoit les droits d’usage prévus dans le devis. Les outils internes, méthodes, composants génériques, bibliothèques réutilisables et savoir-faire de YesodJob restent la propriété de YesodJob.
4. Contenus fournis par le client
Le client garantit qu’il possède les droits nécessaires sur les textes, images, logos, vidéos, documents, marques, produits et informations qu’il fournit à YesodJob.
5. Fichiers sources
Les fichiers sources, accès complets, base de données, codes ou livrables techniques sont transmis selon le périmètre défini dans le devis et après paiement complet.
6. Réutilisation en portfolio
Sauf opposition écrite du client ou clause de confidentialité spécifique, YesodWeb Studio peut mentionner certaines réalisations dans son portfolio, sans divulguer d’informations sensibles.
7. Confidentialité des projets sensibles
Pour les projets sensibles, un accord spécifique peut prévoir une confidentialité renforcée, la non-publication en portfolio ou des conditions particulières de livraison.
8. Contact
Pour toute demande liée à la propriété intellectuelle : contact@yesodjob.com.